Votre société est aux USA, mais votre employé vit au Brésil
Et vous payez via facture et pensez que tout va bien ? Attention. Ce qui semble être un simple recrutement de prestataire peut être, en fait, une bombe à retardement sociale. Le fait que votre société soit offshore ne vous rend pas immunisé contre les lois du Brésil.
Le fantôme du lien de subordination
La Justice du Travail brésilienne suit le principe de la primauté de la réalité. Peu importe que le contrat soit en anglais ou signé à Delaware, Londres ou Tallinn. S'il y a subordination, personnalité, onérosité et non-événementialité, le juge peut caractériser un lien CLT.
Et là, le coût de votre offshore va exploser : amendes, FGTS (fonds de garantie), INSS rétroactif, vacances proportionnelles, 13e salaire et autres indemnités de licenciement. La perte dépasse facilement des années d'économies fiscales.
Contractor vs. CLT : la ligne ténue
Il existe une différence abyssale entre embaucher un contractor, qui livre un résultat, et un employé qui suit un horaire et reçoit des ordres directs. Si vous gérez le « comment » et le « quand » le travail est fait, vous n'avez pas un fournisseur : vous avez un employé caché.
La Justice du Travail brésilienne est historiquement protectrice du travailleur. C'est une force quand vous êtes employé, mais un risque énorme quand vous êtes la partie contractante à l'étranger. La judiciarisation au Brésil est élevée, et la présomption d'emploi favorise généralement celui qui fournit le service.
Facture et remise : la bonne façon
Le paiement via facture est un moyen légal d'effectuer la remise, mais le document doit être conforme. Il doit décrire des services spécifiques, des livrables et des résultats, jamais un « salaire » ou un « paiement mensuel pour heures travaillées ».
De plus, le professionnel au Brésil doit être dûment légalisé comme PJ (entreprise individuelle) ou travailleur indépendant, avec des reçus, des factures et, le cas échéant, une inscription au Simples Nacional (régime fiscal simplifié brésilien). Sans cela, la Receita Federal brésilienne peut également entrer en jeu, en questionnant la nature du paiement et en facturant des impôts.
Risques de prévoyance : le danger caché
Ce n'est pas seulement le travailleur qui peut vous poursuivre (vous ou votre société). Le gouvernement brésilien lui-même peut facturer des cotisations de prévoyance non perçues. S'il est prouvé que votre « opération » au Brésil est constante, avec une gestion locale, des contrats récurrents et une dépendance économique à l'égard de l'activité brésilienne, la Receita peut comprendre que vous avez un établissement permanent au Brésil.
Dans ce scénario, votre offshore peut être imposée conformément à la législation locale. Et cela ne vaut pas seulement pour le Brésil : la règle de l'établissement permanent existe dans pratiquement toutes les conventions fiscales internationales.
Juridictions flexibles et EOR
Des pays comme les États-Unis, le Royaume-Uni et l'Estonie ont des règles flexibles pour l'embauche mondiale, mais pour opérer au Brésil en toute sécurité, vous avez besoin d'un cadre juridique et comptable très solide. La complexité brésilienne est réelle.
C'est là qu'intervient l'EOR — Employer of Record. Avec un EOR validé, votre offshore embauche indirectement le professionnel au Brésil par le biais d'une entité locale régularisée, qui prend en charge la paie, les charges sociales, les impôts et les risques de prévoyance. Votre offshore paie l'EOR, l'EOR emploie le professionnel. Barrière créée, passif isolé.
Startaway approuve et valide les EOR, structure les contrats, examine les factures et vous connecte avec des comptables et des avocats qui comprennent le jeu de bout en bout. Embaucher au Brésil avec une société à l'étranger est possible — à condition de le faire avant que le problème ne survienne.
